Mentions légales

Informations

Mentions légales

Ces mentions légales présentent les principales informations d’identification de l’établissement et les règles générales applicables à l’utilisation du site.

Éditeur du site

Le présent site vitrine du restaurant À l'Assiette est exploité par SONICO, établissement commercial connu sous l’enseigne A L'ASSIETTE.

  • Capital social : 50 000 €
  • RCS : Brive B 980 532 279
  • SIRET : 980 532 279 00018
  • TVA intracommunautaire : FR69980532279
  • Adresse du siège et de l’établissement : 53 avenue Jean Charles Rivet, 19100 Brive-la-Gaillarde
  • Téléphone : 05 55 86 18 95

Direction de la publication

La direction de la publication est assurée par Sophie SOULIE, en qualité de représentante de la société exploitante, sauf désignation interne différente en cours de publication.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc.

  • Adresse : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Site web : vercel.com

L’hébergement couvre l’infrastructure de déploiement et de diffusion du site.

Objet du site

Le site a pour objet de présenter le restaurant À l'Assiette, ses actualités, sa carte, ses informations pratiques, ainsi que ses services de contact et de réservation en ligne.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, vidéos, graphismes, logos, éléments de marque, structure, arborescence et code source, est protégé par les dispositions applicables du droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite, sauf usage strictement autorisé par la loi.

Responsabilité

Malgré le soin apporté à la mise à jour des informations, le site peut contenir des imprécisions, omissions ou contenus devenus obsolètes. L’éditeur ne garantit pas l’absence totale d’erreur ni la disponibilité permanente du site.

L’utilisateur demeure responsable de l’usage qu’il fait des informations publiées. Les liens renvoyant vers des services ou sites tiers restent soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles mises en œuvre via le site sont décrites dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Sous réserve des règles impératives applicables, tout litige relatif au site relève des juridictions territorialement compétentes du ressort du siège social de l’exploitant.